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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI
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LES BAINS PAR BROSSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BAINS PAR BROSSETTE
BROSSETTE BTI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477188
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2008
LES BAINS PAR BROSSETTE de BROSSETTE BTI

Présentation de la marque LES BAINS PAR BROSSETTE

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BAINS PAR BROSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSETTE BTI domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2111772) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2111772) - France.

La marque LES BAINS PAR BROSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BAINS PAR BROSSETTE est expirée depuis le 7 juillet 2008.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , NOEMI , CAPRICORNE , B BROSSETTE , PORTECH , BTI , RESSAC


BROSSETTE BTI Société Anonyme - 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON (dossier no 2111772) - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2111772) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111772 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432043 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61157 - Publication au BOPI 1992-03-10

Des installations sanitaires, Des meubles de salles de bains.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.